Franchise TVA belge 2026 : le seuil officiel de 25.000€

En Belgique, tout indépendant dont le chiffre d'affaires annuel ne dépasse pas 25.000€ peut bénéficier de la franchise TVA — et éviter ainsi de facturer, déclarer et reverser la TVA. Mais ce régime de franchise TVA 25.000€ est souvent mal compris : qui peut vraiment en bénéficier, comment calculer le seuil, et que faire quand on s'en approche ? Ce guide complet te donne toutes les réponses avec des exemples chiffrés belges et la procédure exacte à suivre, basés sur le Code TVA et les publications SPF Finances. Pour une vue d'ensemble des régimes TVA, des taux applicables et du calendrier des déclarations, consulte notre guide complet TVA Belgique 2026.

Qu'est-ce que la franchise TVA et à qui s'applique-t-elle ?

La franchise de la taxe — terme officiel du SPF Finances — est un régime TVA particulier qui permet aux petits indépendants de ne pas appliquer la TVA à leurs clients. En pratique, tu ne factures pas la TVA, tu ne la déclares pas, et tu ne la reverses pas au SPF Finances. Tu travailles en prix nets, sans TVA en sus.

La base légale est l'article 56bis du Code TVA (CTVA), qui transpose en droit belge la directive européenne autorisant les États membres à exempter les petites entreprises de leurs obligations TVA. Si tu viens d'un système comme la micro-entreprise française et que tu cherches l'équivalent belge, attention : cette franchise dispense de la TVA, pas des cotisations sociales — notre article pas de micro-entreprise en Belgique : 892€/trim. minimum détaille cette différence souvent mal comprise.

Qui peut bénéficier de la franchise TVA ?

Le régime est ouvert à tout assujetti belge dont le chiffre d'affaires annuel est inférieur ou égal à 25.000€ HTVA. Cela comprend :

• Les indépendants principaux (personnes physiques)
• Les indépendants complémentaires
• Les petites sociétés (SRL, SA) si leur CA reste sous le seuil

Ce que le régime franchise signifie dans la pratique :

Tu n'appliques aucun pourcentage TVA sur tes factures. Tes clients paient exactement le montant que tu leur annonces, sans supplément. En contrepartie, la TVA que toi-même tu paies sur tes achats professionnels — matériel, logiciels, fournitures — ne te sera jamais remboursée. Cette TVA non récupérable est une charge réelle à intégrer dans ton calcul de rentabilité.

Le seuil de 25.000€ : comment le calculer correctement ?

Le seuil de 25.000€ s'apprécie sur la base du chiffre d'affaires annuel HTVA de l'année civile. La comparaison se fait sur l'année en cours : si tu dépasses 25.000€ à n'importe quel moment de l'année, tu bascules au régime normal à partir de la facture qui fait franchir ce seuil.

Pour un indépendant qui démarre en cours d'année, le seuil est proratisé :

Exemple 1 — Démarrage le 1er avril 2026 :

• Jours d'activité en 2026 : 275 jours (du 1er avril au 31 décembre)
• Seuil proratisé : 25.000€ × (275 ÷ 365) = 18.836€
• Si le CA 2026 dépasse 18.836€ avant le 31 décembre, le passage au régime normal est immédiatement obligatoire

Ce qui entre dans le calcul des 25.000€ :

Toutes les livraisons de biens et prestations de services belges soumises à TVA. Si tu exerces plusieurs activités, leurs CA se cumulent. Un graphiste qui fait aussi de la formation doit additionner les deux.

Ce qui est exclu du calcul du seuil :

Les cessions de biens d'investissement professionnels (vente de ton ancien ordinateur, de ton véhicule d'entreprise) ne comptent pas dans le seuil. Cette nuance est importante : vendre ton matériel informatique d'occasion ne risque pas de te faire basculer hors franchise.

La référence officielle pour vérifier les modalités exactes du seuil : finances.belgium.be, rubrique TVA — Régimes particuliers.

Un cas souvent oublié : les sommes récoltées via une campagne de crowdfunding avec contrepartie (reward-based) comptent aussi dans ce chiffre d'affaires soumis au seuil de 25.000€. Notre article crowdfunding Belgique : compte dans ton seuil TVA de 25.000€ détaille ce piège et les autres régimes fiscaux du crowdfunding (prêt, equity).

Avantages et inconvénients : 3 exemples chiffrés belges

La franchise TVA n'est pas systématiquement avantageuse. Tout dépend de ton profil de clientèle et du montant de tes achats professionnels. Voici trois situations réelles pour t'aider à te positionner.

Exemple 2 — Graphiste indépendant, clientèle B2C (particuliers)

• CA annuel : 22.000€ facturé à des particuliers
• Achats professionnels annuels : 2.500€ HTVA (logiciels Adobe, matériel)
• TVA non récupérable en franchise : 2.500€ × 21% = 525€
• Avantage côté clients : les particuliers ne récupèrent jamais la TVA — un prix sans TVA est directement plus compétitif
• Bilan franchise : favorable. La perte de 525€ de TVA non récupérable est compensée par l'avantage concurrentiel sur les prix finaux.

Exemple 3 — Consultant IT, clientèle B2B (entreprises)

• CA annuel : 23.500€ facturé à des sociétés assujetties TVA
• Achats professionnels annuels : 6.000€ HTVA (formations, licences, cloud)
• TVA non récupérable en franchise : 6.000€ × 21% = 1.260€
• Impact côté clients : les entreprises récupèrent la TVA — pour elles, le prix HTVA est ce qui compte, pas le TVAC
• Bilan franchise : défavorable. En B2B, la TVA est neutre entre assujettis. Le consultant perd 1.260€ de TVA non récupérable sans gain de compétitivité.

Exemple 4 — Photographe, activité mixte

• CA annuel : 19.000€ (70% particuliers, 30% entreprises)
• Investissements annuels : 9.000€ HTVA (boîtiers, objectifs, studio)
• TVA non récupérable : 9.000€ × 21% = 1.890€
• En régime normal : récupère 1.890€ de TVA sur achats, mais facture +21% aux clients particuliers
• Bilan franchise : défavorable dès que les investissements dépassent ~4.000€ HTVA. Le régime normal lui ferait économiser 1.890€ par an sur ses achats.

La règle simple : si tu vends principalement à des particuliers avec peu de charges professionnelles, la franchise est avantageuse. Si tu vends principalement à des entreprises ou si tu investis beaucoup, le régime normal est souvent plus rentable.

Pour les démarches concrètes de passage à l'assujettissement TVA (inscription, numéro TVA, obligations), consulte notre guide assujettissement TVA indépendant Belgique.

Reçois une simulation personnalisée de ton régime TVA optimal :

AgentCompta analyse en 60 secondes si la franchise TVA est avantageuse selon ton profil — CA, type de clientèle, charges professionnelles. Essai gratuit, sans engagement.

Simuler mon régime TVA →

Les secteurs et activités exclus de la franchise TVA

Certaines activités ne peuvent pas bénéficier du régime franchise, même si le CA est inférieur à 25.000€. Le Code TVA belge exclut notamment :

Exclusions légales :

• Les livraisons de bâtiments neufs (promoteurs immobiliers, construction neuve)
• Les acquisitions intracommunautaires dépassant les seuils européens
• Les importations de biens
• Les opérations pour lesquelles la TVA est due par le cocontractant (mécanisme d'autoliquidation)

Si tu factures déjà ou envisages de facturer des clients professionnels ailleurs dans l'UE, notre guide TVA intracommunautaire belgique indépendant détaille pourquoi ces opérations sortent du régime franchise et comment fonctionne l'autoliquidation.

Attention aux confusions fréquentes :

Certaines professions libérales réglementées sont exonérées de TVA par nature — médecins, dentistes, kinésithérapeutes pour leurs actes de soins. Cette exonération est différente de la franchise : ces professionnels ne sont pas "en franchise", ils exercent une activité exonérée de TVA. La distinction est importante car les règles de facturation ne sont pas identiques.

Cumul d'activités :

Un indépendant qui exerce simultanément une activité soumise à TVA et une activité exonérée doit calculer le seuil de 25.000€ sur la seule partie soumise à TVA. Les activités exonérées par nature ne sont pas prises en compte dans le seuil franchise.

Pour vérifier si ton activité spécifique entre dans le champ de la franchise, consulte directement le bureau TVA compétent ou finances.belgium.be.

Cas particulier Horeca : si tu exerces dans la restauration ou le café, ton régime de franchise ne te dispense pas nécessairement d'une autre obligation distincte, le système de caisse enregistreuse (SCE) certifié. Notre article caisse enregistreuse SCE Belgique : obligation explique qui est concerné et comment vérifier ta situation.

Que faire quand vous approchez du seuil de 25.000€ ?

C'est la situation la plus délicate du régime franchise : ton CA monte vers les 25.000€ en cours d'année et tu ne sais pas quoi faire.

La règle fondamentale : le dépassement du seuil entraîne la perte de la franchise à partir du premier euro au-delà de 25.000€. Il n'y a pas de tolérance ni de délai de grâce.

Exemple concret :

Tu as facturé 24.400€ depuis janvier. Un client te commande une prestation de 900€. Ta prochaine facture de 900€ fera passer ton CA à 25.300€ — soit 300€ au-delà du seuil. À partir de cette facture, tu dois appliquer la TVA. En pratique, le SPF Finances considère que le passage s'effectue à la date de la facture qui franchit le seuil.

Ce que tu peux faire proactivement :

Si tu anticipes que tu vas dépasser le seuil en cours d'année, tu peux demander volontairement le passage au régime normal avant de l'atteindre. Choisir le début d'un trimestre simplifie la première déclaration TVA. Cette démarche proactive évite toute situation de facturation sans TVA alors que tu aurais dû en appliquer.

Surveille ton CA en temps réel :

La meilleure protection contre un dépassement non anticipé, c'est un suivi mensuel rigoureux de ton chiffre d'affaires cumulé. Si tu approches de 20.000€ en milieu d'année, c'est le moment d'alerter ton comptable et de préparer la transition.

Procédure pour passer au régime TVA normal

Que ce soit obligatoirement après dépassement du seuil ou volontairement, voici la procédure étape par étape pour basculer du régime franchise au régime TVA normal en Belgique.

Étape 1 — Identifier la date de référence du passage

Si dépassement involontaire : note la date de la facture qui a franchi le seuil. C'est cette date que le SPF Finances retiendra. Si passage volontaire : opte pour le premier jour d'un nouveau trimestre pour simplifier ta première déclaration TVA périodique.

Étape 2 — S'identifier comme assujetti TVA auprès du SPF Finances

La demande se fait via MyMinfin (myminfin.be) avec ton identité digitale (itsme ou eID), via le formulaire 604A (première identification TVA) ou 604B (modification de données). Tu peux aussi passer par un guichet d'entreprises agréé ou la BCE (bce.fgov.be).

Étape 3 — Obtenir ton numéro de TVA belge

Après traitement par le SPF Finances, tu reçois ton numéro de TVA au format BE 0XXX.XXX.XXX. Ce numéro doit figurer sur toutes tes factures dès le premier jour du nouveau régime. Sans numéro de TVA valide, tes factures avec TVA sont non conformes.

Étape 4 — Adapter tes modèles de facture

Remplace la mention "Régime particulier d'exemption de taxe" par ton numéro de TVA, le taux appliqué (21%, 12% ou 6%), le montant HTVA, le montant TVA et le montant TVAC. Si tu utilises un logiciel de facturation, mets à jour le paramétrage TVA avant d'émettre ta prochaine facture.

Étape 5 — Provisionner la TVA collectée

La TVA que tu collectes auprès de tes clients ne t'appartient pas. Elle doit être reversée au SPF Finances chaque trimestre. Ouvre un compte séparé ou un sous-compte dédié où tu vires automatiquement la TVA collectée à chaque encaissement. Cette discipline évite de se retrouver à court de trésorerie au moment de la déclaration.

Si tes clients paient systématiquement avec des délais longs, une option existe pour ne reverser la TVA qu'au moment où tu es réellement payé plutôt qu'à la facturation : notre guide régime de caisse TVA Belgique détaille ce mécanisme et son impact sur ta trésorerie.

Étape 6 — Déposer ta première déclaration TVA sur Tax-on-web

Les déclarations TVA trimestrielles se déposent sur Tax-on-web (tax-on-web.be) avant le 20 du mois suivant la fin du trimestre : 20 avril (T1), 20 juillet (T2), 20 octobre (T3), 20 janvier (T4). La première déclaration couvre la période à partir de la date d'identification TVA. Pour les délais et procédures Tax-on-web, consulte notre article sur les délais de déclaration Tax-on-web 2026.

Mini-quiz : êtes-vous dans le bon régime TVA ?

Trois questions pour évaluer rapidement ta situation :

1. Ton CA annuel dépasse-t-il 25.000€ HTVA ? Oui → Le régime TVA normal est obligatoire, sans exception. Non → Tu peux choisir la franchise ou opter volontairement pour le régime normal.

2. Ta clientèle est-elle majoritairement composée d'entreprises assujetties TVA (B2B) ? Oui → Analyse si le régime normal n'est pas plus avantageux. En B2B, la TVA est neutre — et la TVA sur tes achats devient récupérable. Non (particuliers) → La franchise est souvent plus compétitive, car les particuliers ne récupèrent jamais la TVA.

3. Tes achats professionnels représentent-ils plus de 15% de ton CA annuel ? Oui → Calcule la TVA non récupérable en franchise (achats × 21%). Si ce montant dépasse quelques centaines d'euros par an, le régime normal mérite d'être évalué. Non → La franchise reste probablement avantageuse pour toi.

AgentCompta : simule ton régime TVA en 60 secondes

AgentCompta est un outil de simulation fiscale pédagogique belge. En 60 secondes, tu saisis ton profil et l'outil calcule :

• Si tu es sous ou au-dessus du seuil franchise de 25.000€
• La TVA non récupérable estimée selon tes achats professionnels
• L'impact financier comparé des deux régimes (franchise vs normal)
• Une alerte automatique quand ton CA cumulé approche du seuil en cours d'année

Gratuit, sans engagement, sans données bancaires.

Calculer mon régime TVA optimal →

Mentions obligatoires sur vos factures en régime franchise

En franchise TVA, chaque facture doit impérativement comporter la mention suivante, telle que définie par l'article 56bis du Code TVA belge :

Cette mention remplace toute référence à un taux TVA ou un montant TVA. Sans elle, ta facture est non conforme et peut entraîner un redressement lors d'un contrôle fiscal du SPF Finances. Notre article contrôle TVA Belgique : documents à préparer détaille l'ensemble des mentions vérifiées, franchise ou régime normal confondus.

Autre changement à anticiper dès 2026 : l'obligation de facturation électronique structurée (Peppol) entre assujettis B2B. Notre guide mentions obligatoires facture Belgique 2026 explique qui est concerné par cette nouvelle règle et ce qui change concrètement, y compris pour un assujetti en franchise.

Les autres mentions obligatoires sont identiques à celles de n'importe quelle facture professionnelle belge :

• Ton nom ou raison sociale et ton adresse complète
• Ton numéro d'entreprise BCE (format BE 0XXX.XXX.XXX) — même en franchise, tu as un numéro BCE
• Le nom et l'adresse du client
• La date d'émission et le numéro de facture séquentiel (numérotation sans interruption)
• La description précise des biens livrés ou des services rendus
• Le montant total (qui est ici le montant HTVA, puisqu'aucune TVA n'est ajoutée)

Pour éviter les erreurs de facturation qui peuvent coûter cher lors d'un contrôle, consulte notre article sur les erreurs de déclaration fiscale belgique pénalité.

FAQ — Franchise TVA 25.000€ belgique indépendant

Peut-on choisir volontairement le régime TVA normal même si le CA est sous 25.000€ ?

Oui, absolument. La franchise est une option, pas une obligation. Tu peux décider de t'identifier comme assujetti TVA et d'appliquer le régime normal même si ton CA est inférieur à 25.000€. C'est souvent judicieux en début d'activité si tu prévois des investissements importants — équipements, véhicule professionnel, aménagement — dont tu veux récupérer la TVA. Une fois en régime normal, tu peux y rester même si ton CA ne dépasse pas le seuil par la suite.

Que se passe-t-il si je dépasse le seuil de 25.000€ sans l'avoir anticipé ?

Tu dois régulariser auprès du SPF Finances. Cela implique de reverser la TVA qui aurait dû être collectée sur les factures émises depuis le franchissement du seuil. Dans ce cas, la TVA non collectée est à ta charge personnelle — tu ne peux pas la réclamer après coup à tes clients. La régularisation se fait via le bureau TVA compétent. Pour éviter ce risque, surveille ton CA mensuel en temps réel. Une fois basculé au régime normal, chaque déclaration trimestrielle devient obligatoire — un oubli expose à une amende et des intérêts, détaillés dans notre article oubli déclaration TVA belgique : conséquences.

La franchise TVA s'applique-t-elle aux ventes en ligne vers d'autres pays de l'UE ?

Non pour les ventes transfrontalières. Si tu vends à des particuliers situés dans d'autres États membres de l'UE, le régime de franchise belge ne s'applique pas à ces ventes. Le seuil OSS (One Stop Shop) européen de 10.000€ de CA transfrontalier déclenche des obligations TVA dans les pays de destination. Pour les ventes B2B intracommunautaires, la TVA fonctionne par autoliquidation chez l'acheteur. Consulte le SPF Finances ou un comptable pour les activités e-commerce transfrontalières.

Doit-on déposer des déclarations TVA en régime franchise ?

Non. En franchise, tu n'as aucune déclaration TVA périodique à déposer — ni trimestrielle, ni annuelle. La seule obligation est de surveiller ton CA pour ne pas franchir le seuil de 25.000€. En revanche, si le SPF Finances déclenche un contrôle, tu dois être en mesure de justifier ton CA et démontrer que tu es resté sous le seuil.

Peut-on revenir en franchise après avoir été au régime normal ?

Oui, en principe. Si ton CA redescend sous 25.000€ après avoir été au-dessus, tu peux demander à revenir en franchise l'année suivante en contactant ton bureau TVA. Mais en pratique, les allers-retours sont déconseillés : ils complexifient la comptabilité et peuvent attirer l'attention du SPF Finances. Si ton activité est en croissance, mieux vaut rester au régime normal et bénéficier de la récupération de TVA sur tes achats.

Ces informations sont des estimations pédagogiques basées sur le Code TVA belge (CTVA, Art. 56bis) et les publications officielles SPF Finances (finances.belgium.be). Les règles TVA peuvent évoluer — vérifiez toujours la version en vigueur sur finances.belgium.be. AgentCompta est un outil de simulation fiscale pédagogique — il ne remplace pas un comptable agréé (ITAA). Consultez votre comptable pour toute décision concernant votre régime TVA.